Contrats SaaS : principaux points de vigilance
Avec la licence, le risque se jouait à l’achat. Avec le SaaS et l’IA, il se pilote désormais chaque jour.
IT
Contract management IT : Zoom sur les contrats de TMA
La digitalisation croissante des organisations conduit à une dépendance toujours plus forte aux applications métiers. Sites institutionnels, portails clients, ERP, CRM ou outils internes : tous reposent sur des briques logicielles qu’il faut maintenir, sécuriser et faire évoluer. C’est précisément le rôle de la TMA, ou Tierce Maintenance Applicative, un dispositif essentiel mais souvent mal … Lire plus
AI Act : quels impacts sur la pratique du contract management ?
L’intelligence artificielle s’impose comme un enjeu stratégique dans la gestion des contrats, et son encadrement juridique continue d’évoluer à travers des textes comme l’IA Act. La semaine dernière, le Cigref a publié la section 1.2 de son guide dédié à sa mise en œuvre, mettant en lumière les principaux enjeux juridiques liés à l’IA. Cette … Lire plus
La réversibilité dans les contrats IT
Il est de plus en plus fréquent de croiser des clauses de réversibilité dans les contrats conclus par les directions des systèmes d’information (DSI) des sociétés. Ces clauses figurent désormais, au même titre que les SLA et autres SOW, parmi les incontournables des contrats d’infogérance, TMA (tierce maintenance applicative) et autres contrats conclus avec les … Lire plus
Qu’est-ce qu’un SOW ?
Au début de ma carrière de contract manager, j’ai souvent été confronté à la rédaction, relecture ou négociation du fameux « SOW », qui en français se prononce « seau », ou « sot », ou encore « sceau ». Ce SOW n’a pourtant rien à voir avec ses homonymes (ni avec le joueur de football Moussa Sow). On vous explique ce qu’est … Lire plus
Prestation d’infogérance : les points de vigilance avant de se lancer
Depuis plusieurs années, l’informatique a pris une place plus que centrale dans le bon fonctionnement et développement des entreprises ou organismes publics, et ce quel que soit leur taille. Toutefois, la gestion quotidienne des systèmes d’information n’est chose aisée et le recours aux prestations d’infogérance est devenu une pratique courante qui présente un certain nombre … Lire plus
Négocier un contrat de licence : astuces et bonnes pratiques
SIRH, ERP, PIM, CLM, CRM,… les logiciels sont partout et sont désormais indispensables au fonctionnement d’une entreprise. La mise en place, la maintenance et support de ces logiciels implique la négociation et la conclusion de contrats de licence (également appelés SLA pour Software License Agreements, à ne pas confondre avec son homonyme le SLA pour … Lire plus
Contrat d’infogérance : les points essentiels
Lorsqu’une entreprise décide d’externaliser la gestion de son système d’information, elle conclut généralement un contrat d’infogérance avec un prestataire de services souvent confondu avec le fournisseurs de services managés (ou « MSP » pour « Managed Services Provider »). Ce type de contrat est essentiel pour s’assurer que le prestataire répond aux besoins de l’entreprise et fournit des services de qualité. … Lire plus
CCAG-TIC : 6 points de vigilance
Le CCAG TIC, ou Cahier des Clauses Administratives Générales pour les marchés de technologies de l’information et de la communication, est un cadre qui régit la passation des marchés de biens et de services informatiques par l’administration française. En tant que contractant, il est important de connaître les points de vigilance lors de l’utilisation du … Lire plus
