Les contrats, souvent considérés comme des documents sérieux et rigides, peuvent parfois révéler des clauses si surprenantes qu’elles semblent relever de la véritable blague. Voici un aperçu de quelques-unes de ces clauses contractuelles inhabituelles, qui ne manqueront pas d’intéresser les professionnels du contract management.
1. iTunes et la non-prolifération nucléaire
Dans les termes et conditions d’Apple, il existe une clause étonnante concernant l’utilisation de ses produits logiciels, tels que iTunes et l’Apple Media Services. Cette clause spécifie que les utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser ces produits à des fins interdites par la loi des États-Unis, y compris, sans limitation, le développement, la conception, la fabrication ou la production d’armes nucléaires, de missiles ou d’armes chimiques ou biologiques.
Cette clause, bien que semblant inhabituelle dans un contexte de logiciel de divertissement et de médias, reflète la volonté d’Apple de se conformer strictement aux réglementations internationales et aux lois sur le contrôle des exportations. Elle souligne également l’importance pour les entreprises de s’assurer que leurs produits ne sont pas utilisés à des fins néfastes ou illégales, même si la probabilité d’une telle utilisation par le biais de logiciels comme iTunes semble extrêmement faible. Cette inclusion dans les termes et conditions d’Apple est un exemple frappant de la manière dont les entreprises peuvent anticiper et se prémunir contre des utilisations inappropriées de leurs produits.
2. Microchip et le droit d’inspecter à l’improviste
Avant 2012, Microchip, connu pour ses microcontrôleurs et solutions de développement, avait intégré dans son accord de licence utilisateur final (EULA) pour son environnement de développement intégré (IDE) gratuit, MPLAB X, une clause qui a suscité de vives préoccupations dans la communauté des développeurs et des entreprises utilisant leurs produits.
Cette clause, particulièrement intrusive, stipulait que les représentants autorisés de Microchip avaient le droit d’inspecter, de manière annoncée ou inopinée, les locaux des utilisateurs du logiciel, ainsi que d’auditer leurs enregistrements et inventaires relatifs à l’utilisation du logiciel. Cette inspection pouvait se faire à tout moment, dans le but de garantir le respect des termes de l’accord.
L’absurdité de cette clause résidait dans son potentiel d’atteinte à la vie privée et à la confidentialité des entreprises. Elle donnait à Microchip un droit quasi-illimité d’accéder aux locaux des entreprises, soulevant des inquiétudes majeures en matière de sécurité et de confidentialité des informations sensibles. Cette clause était d’autant plus surprenante qu’elle était incluse dans un EULA, un type de document généralement accepté sans examen approfondi par la plupart des utilisateurs.
Face à la réaction négative de la communauté et des professionnels, Microchip a supprimé cette clause dans la version ultérieure de MPLAB X sortie en 2012. Cette suppression a marqué une étape importante dans la prise de conscience des implications des EULA et de la nécessité pour les entreprises de technologie de trouver un équilibre entre la protection de leurs intérêts et le respect de la vie privée et de la sécurité de leurs utilisateurs.
3. Van Halen et l’élimination des M&M marrons
L’exigence de Van Halen concernant les M&M’s marrons est devenue une anecdote presque légendaire dans le monde du rock. Contrairement à ce que l’on pourrait penser, cette requête étrange n’était pas un caprice de star, mais un test astucieux de sécurité. À leur arrivée sur le lieu de chaque concert, les artistes demandaient un bocal de M&M’s sans aucun de couleur marron. Cette demande précise avait un but : tester l’attention portée par les organisateurs aux instructions du groupe. Si un M&M’s marron était trouvé, cela indiquait que d’autres aspects cruciaux du contrat, notamment les exigences techniques et de sécurité, auraient pu être négligés. Ce stratagème, bien que paraissant anodin, était donc une mesure de précaution pour assurer la sécurité des concerts, en particulier dans les petites villes où les infrastructures pouvaient ne pas être adaptées aux besoins du groupe.
4. Amazon et le scénario de l’apocalypse zombie
Amazon a adopté une approche humoristique en incluant une clause spécifique dans les termes de service de son moteur de jeu Lumberyard. Lumberyard, une plateforme de développement de jeux vidéo offerte par Amazon Web Services, permet aux développeurs de créer des jeux en ligne riches et interactifs. La clause en question, souvent mentionnée dans les médias, stipulait que les restrictions sur l’utilisation de Lumberyard pour des systèmes de gestion de la vie, tels que des dispositifs médicaux ou des systèmes de transport, ne s’appliqueraient pas en cas d’apocalypse zombie.
La clause formulée par Amazon était la suivante : « Cette restriction ne s’applique pas en cas d’événement viral (certifié par le Centre pour le Contrôle et la Prévention des Maladies ou un organisme successeur) entraînant des cadavres humains à se réanimer et à consommer de la chair, du sang, du cerveau ou des tissus nerveux humains, et susceptible de mettre fin à la civilisation organisée. » Cette inclusion était clairement destinée à être humoristique, jouant sur la popularité de la culture zombie dans les médias et le divertissement.
5. GameStation et la clause de l’âme immortelle
Le cas de GameStation, une chaîne de magasins de jeux vidéo britannique, illustre à merveille l’importance de lire attentivement les conditions générales d’utilisation en ligne. En 2010, pour le 1er avril, GameStation a modifié ses conditions d’utilisation en ajoutant une clause stipulant que toute personne achetant des produits sur leur site ce jour-là, sans cliquer sur un lien spécifique, céderait son âme immortelle à GameStation. La clause complète se lisait ainsi : « En passant une commande via ce site web le premier jour du quatrième mois de l’an 2010 Anno Domini, vous acceptez de nous accorder une option non transférable de réclamer, maintenant et pour toujours, votre âme immortelle ». Cette expérience, révélée plus tard comme une blague, a surpris 7 500 personnes qui ont ainsi signé leurs âmes à GameStation. Un lien était fourni pour annuler cette sous-clause et recevoir un bon d’achat de 5 £, mais peu de personnes ont remarqué cette clause, soulignant le fait que très peu de gens lisent réellement les termes et conditions auxquels ils s’inscrivent.
6. La clause de Hérode : céder son premier-né pour le Wi-Fi
La clause de Hérode, une expérience menée à Londres, met en lumière les dangers liés à l’utilisation imprudente du Wi-Fi public. Dans cette étude, plusieurs Britanniques ont accepté, sans le savoir, de céder leur enfant aîné en échange d’un accès Wi-Fi gratuit dans un café. Cette clause, incluse dans les termes et conditions du Wi-Fi d’un café du centre de Londres, stipulait que le service n’était fourni qu’à condition que « le destinataire accepte de donner son enfant le plus âgé pour l’éternité ». Six personnes sont tombées dans le piège durant l’expérience, qui visait à sensibiliser sur l’importance de la sécurité informatique. L’étude a révélé que, dans un laps de temps de 30 minutes, 250 appareils se sont connectés automatiquement à la borne Wi-Fi, permettant ainsi à l’entreprise de récupérer des données sensibles des utilisateurs.
Ces exemples, aussi divertissants qu’ils soient, mettent en lumière l’importance de la lecture attentive et de la compréhension des clauses contractuelles. Ils rappellent aux professionnels du contract management que, même dans le sérieux du monde juridique, une touche d’humour et d’absurde peut se glisser, offrant une perspective unique sur la nature de nos engagements légaux.
